Au Canada, le droit d’auteur est valide pendant toute la vie de l’auteur et 50 ans après sa mort. Lorsque le droit d’auteur expire, l’œuvre tombe dans le domaine public et elle peut alors être utilisée librement, adaptée, reproduite, traduite et diffusée sans permission et sans paiement de redevances. Il importe de préciser que c’est seulement l’œuvre d’origine de l’auteur décédé qui se retrouve dans le domaine public. Voici quelques sites Internet qui proposent l’accès numérique à des œuvres libres de droit :
Section de la bibliothèque numérique Athena, proposant un répertoire de textes classiques du domaine public en français en version intégrale, ainsi que des œuvres d’auteurs non francophones traduites en français.
Bibliothèque de livres numériques en français regroupant 1 600 titres libres de droits. On y retrouve des auteurs classiques et contemporains. Toutes les œuvres répertoriées sont éditées uniformément de manière à présenter un affichage de qualité supérieure.
Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) donne accès gratuitement à des ressources en ligne liées au patrimoine national ainsi qu’aux archives du Québec. L’abonnement est toutefois nécessaire pour avoir accès à l’entièreté des ressources en ligne.
Cette bibliothèque électronique met en ligne des textes d'auteurs appartenant au domaine public. Le site contient plus de 1 100 volumes. Les textes sont disponibles en format PDF pour grand écran, pour liseuse et en EPUB.
La faculté Saint-Jean de l’Université de l’Alberta propose des textes classiques de la littérature canadienne-française appartenant au domaine public. La collection comprend les œuvres de Honoré Beaugrand, Laure Conan, Louis Fréchette, Louis Hémon et Émile Nelligan.
Les bibliothèques, musées, centres d’archives et organismes gouvernementaux du Canada possèdent des collections numériques qui constituent le patrimoine documentaire du pays. Ces collections offrent une grande variété de contenu (livres, revues, journaux, publications gouvernementales, photographies, cartes géographiques, cartes postales, partitions musicales et émissions audio et vidéo).
La plateforme offre une collection de plus de 30 000 bandes dessinées majoritairement anglophones. Les titres sont tous libres de droit et peuvent être consultés en ligne ou téléchargés avec un abonnement gratuit.
Ce site présente un vaste choix de plus de 11 000 bandes dessinées du 20e siècle. Celles-ci sont du domaine public et sont libres de droit. Elles sont numérisées et téléchargeables, uniquement en anglais, grâce à un abonnement gratuit.
Feedbooks est une librairie 100 % numérique, accessible depuis n'importe quel appareil mobile. Elle propose des livres libres de droit dans la section « Domaine public ».
Bibliothèque numérique répertoriant plus d’un million de documents numérisés issus des collections de la Bibliothèque nationale de France et de ses partenaires. La collection comprend notamment des œuvres classiques, des éditions prestigieuses, des périodiques et des dictionnaires. Les contenus accessibles sur le site Gallica sont pour la plupart des reproductions numériques d'œuvres tombées dans le domaine public provenant des collections de la BnF.
Base de données littéraire et bibliothèque numérique regroupant plus d’un million de titres, majoritairement en anglais. Les œuvres libres de droit peuvent être consultées en ligne. L’emprunt de livres numériques est aussi possible à l’aide d’un abonnement gratuit.
Projet de numérisation donnant accès au texte intégral de plusieurs milliers d’œuvres du domaine public. La collection, développée grâce à des bénévoles, comprend notamment des éditions en langue originale et des traductions des classiques de la littérature.
Projet collaboratif multilingue de la fondation Wikipédia, diffusant plus de 60 000 textes issus du domaine public ou publiés sous une licence libre. Le site propose une interface et un riche répertoire en français principalement composé d’ouvrages de l’Antiquité au XXe siècle.